Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Affaires générales
1. Personnel communautaire – projet de mise à disposition
2. Demande d’ingénierie territoriale en matière de transition écologique
3. Avis sur un projet porté par l’EPFLI
Assainissement GEMAPI Voirie
4. Avenant n° 3 au contrat de concession d’assainissement collectif 2023-2029
5. Taxe GEMAPI – vote du produit 2026
Urbanisme Aménagement Environnement Mobilités
6. Contrat opérationnel de mobilité
Tourisme Communication
7. Plan de paysage des étangs de Puisaye – approbation du plan d’action
Finances Culture
8. Vote des taux de fiscalité directe locale
9. Compte de gestion de la résidence autonomie
10. Compte financier unique – budget principal
11. Compte financier unique – budget annexe de la petite enfance
12. Compte financier unique – budget annexe de l’office de tourisme
13. Compte financier unique – budget annexe de l’assainissement collectif
14. Compte financier unique – budget annexe du SPANC
15. Compte financier unique – budget annexe de la GEMAPI
16. Compte financier unique – budget annexe de la zone d’activité de la Pinade
17. Compte financier unique – budget annexe de la zone d’activité du Moulin à Vent
18. Compte financier unique – budget annexe de la zone d’activité des Ouches
19. Compte financier unique – budget annexe de la zone d’activité de Vaugereau
20. Compte financier unique – budget annexe de la zone d’activité des Champtoux
21. Compte administratif – budget annexe de la résidence autonomie
22. Affectation du résultat – budget principal
23. Affectation du résultat – budget annexe de la petite enfance
24. Affectation du résultat – budget annexe de l’office de tourisme
25. Affectation du résultat – budget annexe de l’assainissement collectif
26. Affectation du résultat – budget annexe du SPANC
27. Affectation du résultat – budget annexe de la GEMAPI
28. Affectation du résultat – budget annexe de la zone d’activité de la Pinade
29. Affectation du résultat – budget annexe de la zone d’activité du Moulin à Vent
30. Affectation du résultat – budget annexe de la zone d’activité des Ouches
31. Affectation du résultat – budget annexe de la zone d’activité de Vaugereau
32. Affectation du résultat – budget annexe de la zone d’activité des Champtoux
33. Vote du budget primitif – budget principal
34. Vote du budget primitif – budget annexe de la petite enfance
35. Vote du budget primitif – budget annexe de l’office de tourisme
36. Vote du budget primitif – budget annexe de l’assainissement collectif
37. Vote du budget primitif – budget annexe du SPANC
38. Vote du budget primitif – budget annexe de la GEMAPI
39. Vote du budget primitif – budget annexe de la zone d’activité de la Pinade
40. Vote du budget primitif – budget annexe de la zone d’activité du Moulin à Vent
41. Vote du budget primitif – budget annexe de la zone d’activité des Ouches
42. Vote du budget primitif – budget annexe de la zone d’activité de Vaugereau
43. Vote du budget primitif – budget annexe de la zone d’activité des Champtoux
44. Subventions vers les budgets annexes
45. Subventions aux associations (culture)
Bâtiments Travaux
Affaires sociales
Développement économique
Informations
Information sur les décisions du Président par délégation du conseil communautaire
Questions diverses