Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Affaires générales
1. Personnel communautaire – tableau des effectifs
2. Protection sociale complémentaire – mandat au Centre de gestion de la FPT du Loiret
3. Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – avis sur la prolongation du dispositif
4. Conseil d’administration du collège Albert Camus – remplacement de la suppléante
Assainissement GEMAPI Voirie
5. Assainissement collectif – tarifs 2026
6. Assainissement non collectif (SPANC) – tarifs 2026
7. Accord de territoire du Giennois (ex Contrat territorial des milieux aquatiques) – bilan 2023-2025 et programme 2026-2028
Urbanisme Aménagement Environnement Mobilités
8. Bilan d’application des 6 ans du Plan local d’urbanisme intercommunal
9. Approbation de la modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal
10. Approbation de la modification simplifiée n° 4 du plan local d’urbanisme intercommunal
11. Convention d’OPAH-RU - avenant
12. Avis sur un projet ENR
Tourisme Communication
Informations
Finances Culture
13. Autorisation d’ouverture de crédits budgétaires sur l’exercice 2025
14. Versement des acomptes de subventions d’équilibre vers les budgets annexes
15. Fixation du montant des attributions de compensation 2025
16. Budget principal: décision modificative
17. Budget annexe Résidence autonomie – décision modificative
18. Budget annexe GEMAPI – décision modificative
19. PACT 2026 - acomptes
20. Budget culture 2026
21. Tarifs des services communautaires pour 2026
Bâtiments Travaux
22. Travaux d’extension du siège communautaire – avenants aux marchés de travaux
Affaires sociales
23. Résidence autonomie – tarifs 2026
24. Résidence autonomie – budget primitif 2026
25. Résidence autonomie – convention d’adhésion au groupement de commande pour l’acquisition d’un logiciel
26. Guide des familles
Développement économique
Informations
Information sur les décisions du Président par délégation du conseil communautaire
Questions diverses